Déposée le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENIA ARCHITECTES et la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPHYR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « archipel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ENIA ARCHITECTES domicilié(e) 46 RUE DE LAGNY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPHYR domicilié(e) 30 RUE VICTOR HUGO - 92532 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENIA ARCHITECTES, M. PIECHACZYK Brice domicilié(e) 46 RUE DE LAGNY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.
La marque archipel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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